Le droit et le tourisme, deux inséparables, par Louis Rome

Culture · publié le 22 avril 2024 · Commenter

Qu’ont en commun la Loi sur l’hébergement touristique, celle sur le développement durable, la Loi sur les transports, la Loi sur les agents de voyages, la Loi sur les permis d’alcool, la Loi sur le ministère du Tourisme, la Loi sur la protection du territoire, etc.? La réponse se trouve dans la 5^e édition du Droit du tourisme au Québec, signé par trois auteurs: Louis Jolin, Benoît Frate et Faïza F. Kadri.

Une industrie multisectorielle

Juste de jeter un regard sur la liste des ministères québécois qui touchent directement ou indirectement au tourisme, ça donne une bonne idée de la pléthore de lois et de règlements qui concernent l’industrie touristique. « Avec l’objectif soit la protection des consommateurs (les visiteurs), soit la protection ou la mise en valeur des communautés d’accueil (les visités) et d’une partie de leur patrimoine, ou encore une quelconque régulation du marché… ».

Un incontournable

Ce n’est pas nécessairement le sujet le plus olé! olé!, mais alors que l’environnement touristique ne cesse de se complexifier, les 171 pages bien tassées du livre sont incontournables pour tous les décideurs touristiques, de même que pour la relève afin de mieux saisir le vaste terrain de jeu qu’est l’industrie touristique.

Un périple parmi les lois, les règlements et la jurisprudence:

Le chapitre 1, de l’ouvrage traite des fondements de l’intervention législative et réglementaire en tourisme;
Le chapitre 2, aborde la protection du consommateur lorsque celui-ci est hébergé en dehors de son domicile et qu’il doit se restaurer. Il traite également de ses rapports avec une agence de voyages;
Le chapitre 3, s’intéresse à la responsabilité des prestataires de services touristiques à l’égard du consommateur;
Le chapitre 4, est dense et incontournable en se concentrant sur le transport des voyageurs (terrestre, ferroviaire, maritime et aérien), incluant la responsabilité des transporteurs aériens envers le voyageur;
Le chapitre 5, de l’ouvrage fait un tour d’horizon des lois qui visent à protéger et à valoriser le milieu d’accueil;
Et enfin le chapitre 6, nous rappelle que le tourisme est mondial en abordant le droit international et le tourisme.